Les députés ont voté le texte suivant :
Les militaires en service dans les armées françaises du 2 août 1914 au 11 novembre 1918 ayant été condamnés à mort pour désobéissance militaire ou mutilation volontaire (...) et dont la condamnation a été exécutée, font l'objet d'une réhabilitation générale et collective, civique et morale.
L'Assemblée nationale a voté dans la nuit de jeudi à vendredi 14 janvier une proposition de loi demandant la réhabilitation de plus de 600 soldats «fusillés pour l'exemple», une page sombre de la Première guerre mondiale.
Vive la France.
